Mentions Légales

IDENTIFICATION INFORMATION

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site arpa-cooking.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

ALSACIENNE DE RECHERCHE ET DE PRODUCTIONS D’APPAREILS DOMESTIQUES (ARPA) est une société par actions simplifiée unipersonnelle située ZONE ARTISANALE SUD, 8 RUE DE LA SOURCE 67350 NIEDERMODERN. Vous pouvez le Président contacter via l’onglet ‘Contact’ du site. Son capital social est de 90 000,00€. Elle est immatriculée au RCS de Saverne sous le numéro TI 477 982 789. Son objet social est l’étude de développement, fabrication et commercialisation d’appareils domestiques.
L’entreprise est joignable par téléphone au : +33 (0)3 88 05 79 00 ou par mail à contact@arpa-cooking.com

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

arpa-cooking.com est une œuvre de l’esprit. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la société ARPA. Les logos, images, visuels, textes, vidéos et marques présents sur ce site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs qui peut être le cas échéant la société ARPA . Toute modification ou dégradation de son contenu est également proscrite sous peine d’une sanction du fait d’un délit de contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

DROITS D’AUTEURS

Les droits d’utilisation, de reproduction et de diffusion sont strictement réservés à la communication de ARPA. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de ARPA.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous respect des trois conditions suivantes :
• La gratuité de la diffusion ;
• Le respect de l’intégralité des documents reproduits, sans modification ni altération d’aucune sorte ;
• La citation claire et lisible de la source, l’adresse du site web doit figurer dans la référence.

Directeur de publication : Le Président

Conception et réalisation du site :
Agence HUDIK, SARL au capital de 8000 € enregistrée au RCS de BORDEAUX sous le n° 482 347 473, code APE 7311Z et TVA FR 20482347473. Le siège social est situé 53, avenue Jeanne d’Arc – 33 000 BORDEAUX – FRANCE.

Le site est hébergé chez :
TALENT BUSINESS SOLUTIONS, SAS au capital de 30.000,00€ immatriculée au RCS de STRASBOURG sous le numéro 752 236 513 et code APE 6201Z et TVA n° FR89752236513. Le siège social est situé 4 rue Jean Monnet à 67201 ECKBOLSHEIM.

DONNÉES PERSONNELLES

Les informations personnelles qui vous sont demandées sur le site sont destinées exclusivement à ARPA et à ses partenaires, à des fins de gestion administrative et commerciale, et notamment lorsque que vous nous contactez pour une candidature ou une demande d’information. Ces données ne seront utilisées à des fins de prospection directe qu’en cas de consentement préalable exprès de votre part (Loi pour la confiance de l’économie numérique n°2004-575 du 21 juin 2004). Conformément à la loi Informatiques et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, nous ne conservons ces données que pour une durée limitée, en fonction de la finalité pour laquelle vous nous les avez communiquées. Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant en écrivant à : ARPA zone artisanale Sud, 8 rue de la source 67350 NIEDERMODERN.

MISES À JOUR DU SITE

ARPA s’efforce d’assurer la mise à jour et l’exactitude des informations accessibles sur son site mais ne garantit pas une mise à jour exhaustive permanente. ARPA se réserve également le droit de corriger à tout moment et sans préavis le contenu du site et ses informations et n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant le site ou une partie du site. En aucun cas ARPA ne peut être tenue pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la nature, découlant de l’utilisation du site.

RESPONSABILITE

Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d’autres sites par le biais de liens hypertexte. La société ARPA décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites. L’internaute reconnaît que l’utilisation du site arpa-cooking.com appartenant à ARPA est soumise au droit français.